Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POROLYSEUR
SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS CATALYTIQUES - S.F.E.C.

Numéro de dépôt :
1138036
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POROLYSEUR

Déposée le 9 juin 1980 par SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS CATALYTIQUES - S.F.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POROLYSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS CATALYTIQUES - S.F.E.C. domicilié(e) (société anonyme), Site Industriel de Saint Pierre de Sénos, 84500 BOLLENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque POROLYSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque POROLYSEUR est expirée depuis le 9 juin 1990.

SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS CATALYTIQUES - S.F.E.C a également déposé les autres marques suivantes : SFECORD


SOCIETE DE FABRICATION D'ELEMENTS CATALYTIQUES - S.F.E.C. - (société anonyme), Site Industriel de Saint Pierre de Sénos, 84500 BOLLENE. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Appareil d'enrichissement d'un mélange en un de ses constituants, avec paroi poreuse spéciale de séparation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.